Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENHYPAC
Mr GROUSET Didier
Mr MARTY Philippe : 6, bd Soult
Mr FALEMPE Michel :
Mme FALEMPE Florence :

Numéro de dépôt :
3081745
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2011
GENHYPAC de GROUSET Didier

Présentation de la marque GENHYPAC

Déposée le 9 février 2001 par monsieur GROUSET Didier, monsieur MARTY Philippe : 6, monsieur FALEMPE Michel :, madame FALEMPE Florence : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENHYPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Les déposants sont monsieur GROUSET Didier domicilié(e) 2, côte de l'abattoir, 81000 ALBI - France, monsieur MARTY Philippe : 6 domicilié(e) 81000 ALBI - France, monsieur FALEMPE Michel : domicilié(e) 73, rue des Aubépines, 81000 ALBI - France, madame FALEMPE Florence : domicilié(e) 73, rue des Aubépines, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FALEMPE Florence - France.

La marque GENHYPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENHYPAC est expirée depuis le 9 février 2011.

GROUSET Didier a également déposé les autres marques suivantes : N-GHY PROCESSEURS ET PILES A COMBUSTIBLES


Mr GROUSET Didier - 2, côte de l'abattoir, 81000 ALBI - France

Mr MARTY Philippe : 6, bd Soult - 81000 ALBI - France

Mr FALEMPE Michel : - 73, rue des Aubépines, 81000 ALBI - France

Mme FALEMPE Florence : - 73, rue des Aubépines, 81000 ALBI - France


FALEMPE Florence - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Appareils de production de chaleur (eau, vapeur) & électricité). Systèmes de production d'énergie pour propulsion sur terre, sur eau, dans l'air, dans l'eau. Travaux relatifs à la conception & à la réalisation de systèmes de production d'énergie (chaleur & électricité), ou énergie de propulsion, sur terre, sur eau, dans l'air, dans l'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.